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CONTENU DE L’OFFRE EN LIGNE

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RÉFÉRENCES ET LIENS

En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’exploitant du site web, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l’exploitant du site web aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’exploitant du site Internet déclare expressément par la présente qu’au moment de l’établissement des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages à relier. L’exploitant du site Internet n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et dans toutes les autres formes de banques de données créées par l’exploitant du site Internet et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

DROIT D’AUTEUR & MARQUES

L’exploitant du site web s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’exploitant du site web lui-même reste la propriété exclusive de l’exploitant du site web des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’exploitant des sites web.

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VALIDITÉ JURIDIQUE

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité. Information sur l’alignement des données (synchronisation). La protection des données est intégralement respectée à tout moment.

COLLECTE, TRAITEMENT ET UTILISATION

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